Marque enregistrée - Marque en non vigueur
3/9
Numéro de dépôt :
1254192
Date de dépôt :
14/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/1993
Présentation de la marque 3/9
Déposée le 14 décembre 1983 par DUBOIS Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 3/9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 3/9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3/9 est expirée depuis le 14 décembre 1993.
DUBOIS Didier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18